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Besoin d'une assurance
L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou rémunération.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de création de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.
Les périls couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le principe, il est faisable de contribuer une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La prime que l'assuré s'engage à payer
L’imprévu indéfini (le risque)
L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance-vie:
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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de confirmer le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux intérêts fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de choisir les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
L’assurance maladie
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l’assurance maladie est un dispositif chargé d'assurer une personne vis-à-vis des ennuis financiers de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un revenu financier quand l'infection entrave l'individu de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance maladie est géré par une institution publique.
Assurance habitation:
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une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son dessein fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs critère :
Les habitations et leur contenu
L’incendie et événements comparables : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le vol.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
Les désastres technologiques
Les attentats et agissements de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
Les dommages électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
Du bâtiment
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L’assistance
Les activités de loisir
La protection juridique
Les véhicules d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Assurance voiture:
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une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant de donner un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.
L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être soumises lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et généralement indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est responsable, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement un véhicule inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneu, le vol de carburant...